Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAMMOUD
A B C SARL

Numéro de dépôt :
95604244
Date de dépôt :
20/12/1995
Lieu de dépôt :
ROUBAIX TOURCOING
Date d'expiration :
20/12/2005

Présentation de la marque HAMMOUD

Déposée le 20 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A B C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX TOURCOING), la marque française « HAMMOUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A B C domicilié(e) 66, Rue Lacroix, 59100 Roubaix - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 511 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A B C SARL - France.

La marque HAMMOUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95604244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAMMOUD est expirée depuis le 20 décembre 2005.

A B C a également déposé les autres marques suivantes : IOP INFORMATION D'ORIGINE PROTEGEE ENSEMBLE, DEFENDONS LE DROIT A UNE INFORMATION PROFESSIONNELLE DE QUALITE PROFESSIONNELLE A UN PRIX JUSTE. , ID No 1 , AXE VERT , TEMPS LIBRE , K.I.D. Kid International Diffusion


A B C SARL - 66, Rue Lacroix, 59100 Roubaix - France - SIREN 344511407


A B C SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.